Déposée le 18 octobre 2001 par AIRINSPACE LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IMMUNAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-49 du 7 décembre 2001.
Le déposant est AIRINSPACE LIMITED, Reid Hall, domicilié(e) 3 Reid Hall Street Hamilton HM 11,Les Bermudes (dossier no 2229262) - XX.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI (sàrl) domicilié(e) 94 Avenue Mozart,75016 PARIS (dossier no 2229262) - 75016 - France.
La marque IMMUNAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AIRINSPACE LIMITED, Reid Hall - 3 Reid Hall Street Hamilton HM 11,Les Bermudes (dossier no 2229262) - XX
CAPRI (sàrl) - 94 Avenue Mozart,75016 PARIS (dossier no 2229262) - 75016 - France
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2002 n°2229262 - Publication au BOPI 2002-10-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49
Appareils électriques : appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires, vétérinaires et sanitaires, notamment des appareils de traitement de l'air, de stérilisation de l'air, des solides et des liquides, et de purification de l'air ; tous types de systèmes permettant une augmentation de l'hygiène des milieux gazeux confinés à savoir dans les immeubles, dans les bureaux, dans les maisons, dans les industries, dans les lieux publics, dans les transports publics, dans les automobiles, dans les camions, dans les avions, dans les trains, dans les bateaux et solides notamment les ustensiles médicaux, le matériel de cuisine, par destruction des micro-organismes et filtration des particules.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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